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20/12/2023 La clause de compétence

Chers lecteurs, chères lectrices,

Veuillez trouver en cliquant sur ce lien notre dernière Newsletter 47 de l'année 2023.

Nous vous souhaitons une bonne lecture.

L'équipe de Marine Conultant

18/10/2023 JURISPRUDENCES 2022 (suite)

Chers lecteurs, chères lectrices,

Vous trouverez ici notre newsletter n°46 relatives aux décisions rendues par les Tribunaux et Cours français.

Bonne lecture.

Bien cordialement,

L'équipe de Marine Consultant

07/03/2023 JURISPRIDENCES 2022

Chers lecteurs,

Nous avons le plaisir de publier notre Newsletter n°45 de mars 2023.

Nous restons à votre disposition pour toute question.

Bonne lecture,

L'équipe de Marine Consultant

02/02/2023 La Hongrie, pays des eaux

Chers lecteurs, 

Nous mettons à profit la présence, chez Marine Consultant, d'une stagiaire franco-hongroise qui a rédigé la Newsletter d'aujourd'hui. 

Vous la trouverez en cliquant sur ce lien : NEWSLETTER n°44.

Bien cordialement,

L'équipe de Marine Consultant

04/11/2022 Journee transport à cotonou - 09-11-2022 Chers lecteurs,

Nous vous prions de trouver notre newsletter n°43 en cliquant sur ce lien: NEWSLETTER n°43.

Bonne lecture.

L'équipe de Marine Consultant
06/10/2022 Respect des instructions du chargeur et subrogation

Chers lecteurs, 

Vous trouverez ce mois-ci notre Newsletter n°42 d'octobre 2022. Voici le lien pour y accéder: LIEN VERS NEWSLETTER.

Bonne lecture.

L'équipe de Marine Consultant

28/04/2022 les plafonds d'indemnisation pour un conteneur de vrac sous la convention de bruxelles originelle

Chers lecteurs, 

Vous trouverez ce mois-ci notre Newsletter d'avril 2022. Voici le lien pour y accéder: LIEN VERS NEWSLETTER.

Bonne lecture.

L'équipe de Marine Consultant

10/03/2022 Marine Consultant en Afrique Vous trouverez en cliquant sur ce lien notre note d'information.

25/02/2022 La clause d'arbitrage du compromis de vente est-elle applicable à un tiers?

Chers lecteurs,

Vous trouverez en cliquant sur ce lien notre chronique juridique n°40.

Nous vous souhaitons une bonne lecture et restons à votre disposition pour toute question.

L'équipe de Marine Consultant

23/12/2021 Joyeux noel et belle année 2022 ! Toute l'équipe de Marine Consultant vous souhaite un Joyeux Noël et une très belle année 2022 !

Prenez soin de vous et rendez-vous l'année prochaine!
Suivez ce lien pour voir notre belle carte...

26/11/2021 le contrat de vente internationale de marchandises sous l'incoterm Ex works

Chers lecteurs,

Nous avons le plaisir de vous remettre notre newsletter n°38.
Cliquez sur ce lien

Bonne lecture.

L'équipe de Marine Consultant

21/10/2021 Les difficultés d'application du principe competence-competence en matière d'arbitrage

Bonjour,

Nous avons le plaisir de vous remettre notre newletter n°37 en cliquant ici

Bonne lecture.

 

Cordialement,

L'équipe de Marine Consultant


02/08/2021 Quels sont les droits de l’acheteur CIF lorsque le contrat de vente, respectivement le certificat d’assurance, qui lui sont remis sont incomplets et ne mentionnent pas le « deductible » qui lui est opposé?

Bonjour,

Nous vous remettons notre chronique juridique n°36. 

Bonne lecture.

 

L'équipe de Marine Consultant

01/07/2021 21 ans de conseil, gestion en assurances transports et recours

Bonjour,

Marine Consultant fête ses 21 ans!!
En cette occation, nous vous avons préparé une chronique spéciale que vous trouverez en cliquant sur ce lien

Nous restons à votre entière disposition.

Bonne lecture.

L'équipe de Marine Consultant

07/06/2021 M/V EVER GIVEN

Bonjour,

Vous trouverez en cliquant sur ce lien notre chronique juridique n°34 concernant le navire "EVER GIVEN".

Nous restons à votre disposition.

Cordialement,

L'équipe de Marine Consultant 

29/03/2021 L’application de la Convention de Bruxelles de 1924 à tout document similaire au connaissement en l’absence de ce dernier

Bonjour,

Nous vous remettons notre chronique juridique n°33. 

Bonne lecture.

 

L'équipe de Marine Consultant

22/02/2021 le brexit, justice et accords commerciaux entre l'ue et le uk

Venez découvrir notre chronique juridique du mois de février 2021 en cliquant ici

Bonne lecture.

 

L'équipe de Marine Consultant

26/01/2021 la présomption réfragable en l'absence de réserves écrites régulières
Nous avons le plaisir de publier notre première Newsletter de l'année 2021! 
Vous la trouverez en cliquant sur ce lien. Bonne lecture.
L'équipe de Marine Consultant
22/12/2020 Joyeuses fêtes et une très bonne année 2021



L'équipe de Marine Consultant !
30/11/2020 l'inopposabilité d'une clause de compétence

Bonjour,

Nous vous invitons à lire notre dernière chronique juridique n°30 en cliquant sur ce lien.

Nous restons à votre disposition.

Cordialement,


L'équipe de Marine Consultant

29/10/2020 l'acheteur est-il lié aux conditions de la police de son vendeur non prévues dans son certificat d'assurance Nous vous invitons à lire notre dernière Newsletter n°29 en cliquant sur ce lien.

Bonne lecture!

L'équipe de Marine Consultant
03/09/2020 Assurés, êtes-vous toujours justement indemnisés? Nous vous invitons à prendre connaissance de notre chronique juridique n°28 en cliquant sur ce lien.

Bonne lecture!

L'équipe de Marine Consultant
10/07/2020 Marine Consultant est a votre disposition depuis 20 ans!

Marine Consultant fête ses 20 ans !
Retrouvez nos principales activités dans la note d'information du 10/07/2020.

Nous restons à votre disposition.

 

Cordialement,

L'équipe de Marine Consultant

21/04/2020 Clause safe port ou safe berth

Nous vous invitons à prendre connaissance de notre chronique juridique n°27 en cliquant ce lien.

Cordialement,

L'équipe de Marine Consultant

23/03/2020 Coronavirus - marine consultant reste aupres de vous! Face à la crise sanitaire que rencontre actuellement de nombreux pays et notamment la France, vous trouverez notre note d'information du 23/03/2020 en cliquant sur ce lien.

Prenez soin de vous!

L'équipe de Marine Consultant
20/12/2019 Bonnes fêtes

Par ces quelques mots amicaux et sincères, Marine consultant vous remercie de la confiance que vous lui accordez et vous souhaite un Joyeux Noel et une Bonne Année 2020 !

Vous trouverez ici le lien de notre carte de voeux. 
Bonnes fêtes à tous. 




01/10/2019 Data logger ou tracker? Nous vous invitons à lire notre chornique juridique n°23 en cliquant sur ce lien.

Cordialement,

L'équipe de MARINE CONSULTANT
09/09/2019 ABIDJAN 2019 Marine Consultant sera prochainement à Abidjan.

Pour avoir plus d'informations, veuillez trouver ci-joint notre note d'information du 09/09/2019.

Cordialement,

29/05/2019 marchandises refusees par les autorites sanitaires pour rupture de la chaine de froid: quid de la responsabilité du transporteur?

Vous trouverez en cliquant sur ce lien, notre chronique juridique n°22.

Nous restons à votre disposition pour toute information.

Cordialement,

L'équipe de Marine Consultant

30/04/2019 La 'sealed offer' et la répartition des coûts dans l'arbitrage à Londres

Vous trouverez, en cliquant sur ce lien, notre chronique juridique n°21 du 30/04/2019.
Nous restons à votre disposition.

Cordialement,

03/04/2019 Dakar 2019 Vous trouverez en cliquant sur ce lien notre Note d'information du 03/04/2019.

Nous restons à votre disposition.
Cordialement,
18/01/2019 NOte d'information sur l'assurance obligatoire des importations en Guinée à compter du 1er mars 2019

Vous trouverez en cliquant sur ce lien notre note d'information concernant l'assurance obligatoire des importations en Guinée à compter du 1er mars 2019

15/11/2018 Interruption de la prescription et Tribunal incompétent

Vous trouverez, en cliquant sur ce lien, notre chronique juridique n°17

04/10/2018 Les aliments perissables ne sont pas toujours perdus en cas d'augmentation de température durant le transport Vous trouverez, en cliquant sur ce lien, notre chronique juridique n°16.
12/09/2018 10 annees de vie maritime / des tendances - 2008/2018 Vous trouverez, en cliquant sur ce lien, notre chronique juridique n°15.
15/06/2018 INFORMATION DEMENAGEMENT

Bonjour,

Nous transférons nos bureaux à compter du 15 juin 2018 au 23A Quai de rive neuve.

Vous trouverez ci-dessous notre note d'information.

Message d'information

Cordialement,

L'équipe de Marine Consultant

22/05/2018 LE CONTENTIEUX DE LA SUBROGATION EMISE EN FAVEUR DE L’ASSUREUR MARITIME DEVANT LES JURIDICTIONS IVOIRIENNES

Vous trouverez, en cliquant sur ce lien, notre chronique juridique n°14.

20/04/2018 Perte de conteneurs en mer: quelle competence pour le recours de l'Etat?

Vous trouverez, en cliquant sur ce lien, notre chronique juridique n°13.

12/03/2018 Responsabilite pour avaries particulieres, a cotonou: recourir un peu plus a l'arbitrage et a la mediation

Vous trouverez, en cliquant sur ce lien, notre chronique juridique n°12

07/02/2018 Inter Club Agreement : l'acte rend responsable, non la faute

Vous trouverez, en cliquant sur ce lien, notre chronique juridique n°11.

 

16/01/2018 L'Opposabilite des clauses de competences des connaissements Vous trouverez en cliquant sur ce lien notre chronique juridique n°10.


07/12/2017 Le deverrouillage des conteneurs incombe au transporteur maritime meme en presence d’un manutentionnaire portuaire exercant une activite monopolistique Vous trouverez en cliquant sur ce lien notre dernière chronique juridique n°9.
27/10/2017 Condoleances...

Nous avons appris, avec une grande tristesse, la disparition de Madame Françoise FRAUDEAU le 26 octobre 2017 qui accompagnait depuis 17 ans, avec fidélité et compétence,  MARINE CONSULTANT dans son développement, en Afrique, et notamment au SENEGAL.

Depuis plusieurs décennies, elle vivait à DAKAR où elle a partagé les responsabilités d’un Cabinet de courtage (SOSECA).

Plus tard, elle a rejoint un important Agent d’Assurances (SORAM), dont le portefeuille a ensuite permis, avec le soutien et la participation des Compagnies d’Assurances majeures du Marché  français, la création d’une Compagnie dynamique et inspirée, elle-même en charge de la partie la plus importante des risques « transports » du Marché sénégalais : la Compagnie LA NATIONALE.

Dès sa création, elle a consenti à entrer dans le pool « MARINE CONSULTANT » qu’elle représentait à Dakar, apportant aux professionnels de la Place avis et conseils de gestion.  

Françoise FRAUDEAU était fidèle en amitié. Elle aimait passionnément le SENEGAL, qui le lui rendait bien et, naturellement, elle avait  opté pour la double nationalité franco-sénégalaise. Elle vient de disparaitre, victime d’un incendie accidentel.

Nous garderons d’elle un très beau et bon souvenir.

Avec toutes nos sincères condoléances,

Gérald DURON

04/10/2017 CMA-CGM à la manoeuvre pour un service roulier Marseille-Tanger Nous vous invitons à retrouver notre chronique juridique n°8 en cliquant sur ce lien.

Marine Consultant : chronique Juridique n°8 – 04/10/2017

Nous demeurons à votre disposition si vous avez des questions relatives aux informations communiquées ou plus générales.

L'équipe de MARINE CONSULTANT

16/08/2017 La pesee obligatoire des conteneurs

Depuis le développement du commerce maritime et la croissance de l’envergure des vaisseaux, les déclarations erronées quant à la masse réelle des conteneurs participaient à la mauvaise répartition de la charge totale au sein du navire et pouvaient être à l’origine de graves incidents.

Après des années de tractations, dans une résolution du 21 novembre 2014, l’OMI a finalement adopté un amendement à la convention SOLAS, ratifiée par 171 Etats. Désormais et depuis un an, la vérification de la masse brute des conteneurs est rendue obligatoire avant leur remise au terminal d’embarquement.

Des conteneurs du monde entier sont placés sous ce nouveau régime, à l’exception de ceux embarquant sur des rouliers, destinés à transporter des marchandises chargées grâce à une ou plusieurs rampes d’accès, à l’occasion de trajets de courte distance. 

Ainsi, le chargeur se voit dans l’obligation de déclarer au transporteur le poids effectif des conteneurs afin d’établir à l’avance un plan de chargement homogène et équilibré.


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20/06/2017 Questions et Reponses

Nous sommes ravis que notre chronique juridique n°6 ait suscité plusieurs réactions positives. MARINE CONSULTANT a notamment reçu de M. Daniel SIBE, Responsable Transports de la Compagnie ALLIANZ CAMEROUN ASSURANCES, le message suivant :

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26/05/2017 L'action de l'assureur contre le tiers responsable

 La décision rendue par la Cour de Cassation, à laquelle nous nous référons ci-dessous, concerne un transport effectué par conteneur sur le navire Fort Saint Georges.

N’hésitez pas à nous consulter afin d’obtenir plus d’information.

Marine Consultant conseille à titre gracieux, gère et exerce les recours, amiables ou judiciaires sur une base « NO WIN, NO FEE ».

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02/05/2017 Rendez-vous de l'Assurance Transports 2017

Marine Consultant participera au Rendez-vous de l'Assurance Transport, portant  sur le thème  suivant :

"Entre menaces et opportunités: du Brexit à la crise maritime mondiale"

Retrouvez-nous à Paris les 4 et 5 mai 2017 !

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21/03/2017 Le devoir de vigilance du transporteur

La décision rendue par la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence, à laquelle nous nous référons ci-dessous, concerne un transport effectué par un porte-container de CMA – CGM.

Cet arrêt a été confirmé le 6 janvier 2017 puisque, dans le cadre d’une autre affaire, le Tribunal de Commerce a également rappelé le devoir de vigilance qui s’impose au transporteur.

N’hésitez pas à nous consulter notamment lors des litiges qui peuvent opposer votre Compagnie, ou vos Clients, à cet Armement.
Notre proximité géographique, comme nos relations avec CMA - CGM, nous mettent en mesure d’agir efficacement pour défendre vos intérêts.
Marine Consultant conseille à titre gracieux,  gère et exerce les recours, amiables ou judiciaires sur une base « NO WIN, NO FEE ».

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08/02/2017 41ème Assemblée Générale de la FANAF 2017

Nous avons le plaisir de vous informer que Marine Consultant, sera cette année encore, présente pour participer aux travaux de la FANAF 2017, à Marrakech.
C’est une occasion très favorable pour rencontrer les professionnels du négoce et de l’assurance, et mettre à jour avec eux leurs préoccupations.


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Nous demeurons à votre disposition.

27/01/2017 L'expertise nautique En cliquant sur cette page, vous trouverez notre présentation sur l'expertise nautique.

Si vous, ou vos clients, êtes intéressés, n'hésitez pas à contacter MARINE CONSULTANT sans délais. Nous pouvons vous assister.

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20/01/2017 Assistance lors d'une procédures d'avaries communes et autres évènements majeurs

En cliquant sur cette page, vous trouverez notre proposition en matière d'avaries communes.

Si vous, ou vos clients, êtes concernés par cette procédure particulière, nous vous conseillons de contacter MARINE CONSULTANT sans délais. Nous pouvons vous assister.



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15/06/2016 'Weight...Quantity...Unknown' - not anymore...

Avec l’autorisation de nos amis ROOSE + PARTNERS, Solicitors à Londres, nous publions ci-dessous l’article rédigé par Charlotte GALE, partenaire dans ce Cabinet :



OBSERVATIONS 
 

La décision dont il est rendu compte est très importante dans la mesure où elle porte contradiction à l’argument habituel des Armateurs et Clubs qui invoquent systématiquement la clause générale imprimée dans les  connaissements dans les termes suivants : « weight, measure, quality, quantity, condition, contents and value unknown» … pour soutenir, notamment, qu’ils ne sont pas responsables des sacs manquants, nonobstant les résultats du pointage contradictoire effectué à destination.

 

L’intérêt des traders et de leurs clients est de veiller à ce que la clause reproduite dans la sentence arbitrale de Londres  («The number of bags signed for on the Bills of Lading…. » ), figure systématiquement dans les contrats d’affrètement.

Cela améliore les possibilités de recours contre les Armateurs et les Clubs, et permet aux Assurés, grâce à de meilleures statistiques, de négocier avec leurs Assureurs des taux préférentiels.

 

MARINE CONSULTANT se tient gracieusement à la disposition de tous ses amis et clients pour les informer et leur apporter son concours.  

23/02/2016 un tigre dans le moteur de l'assurance en Afrique

MARINE CONSULTANT a participé aux travaux de la FANAF qui se sont déroulés du 15 au 18 février dernier, à Abidjan (Côte d’Ivoire). Cette organisation qui regroupe les sociétés d’assurance de droit national africain, soit plus de trente pays, fêtait ses 40 ans et battait pour cet anniversaire tous les records de participation, avec environ 1.000 personnes présentes.



Pour lire la suite, cliquez sur le plus.
02/02/2016 40ème AG de la FANAF 2016
04/01/2016 Bonne et Heureuse année 2016!

07/12/2015 Voici une Compagnie qui pousse bien!!! CMA-CGM deviendra bientôt le 2ème Armateur mondial

Nous sommes heureux et fiers que cette Compagnie, spécialisée dans le transport de containers, ait son Siège Social à Marseille.

Cette proximité facilite nos échanges et nos relations sont excellentes.

Voici un article intéressant publié par Businews.fr.
03/09/2015 Marine Consultant poursuit son cap
Retrouvez l'article qui nous est consacré sur Les Nouvelles Publications!

http://www.nouvellespublications.com/marine-consultant-poursuit-son-cap-185.html
06/08/2015 Marine Consultant resserre ses liens avec la Chine Désormais, vous pouvez également nous retrouver sur le Site internet du Bureau du Conseiller Economique et Commerciale de l'Ambassade de la République Populaire de Chine en République Française  : 

http://fr.mofcom.gov.cn/article/sqfb/201507/20150701037355.shtml

                                                                                                                      


 

01/07/2015 « Quand Marseille séduit la Chine »

Li Keqiang, le Premier ministre chinois, sera aujourd’hui à Marseille. Une marque d'intérêt pour la cité phocéenne qui a toujours regardé vers l'Asie et entretient des relations historiques et commerciales avec la République Populaire de Chine.

En ce début d’après-midi,  Li Keqiang se rendra au siège de l'armateur CMA CGM à la Joliette.

 

Article complet : La Provence, 1e juillet 2015, http://www.laprovence.com/article/economie/3476061/quand-marseille-seduit-la-chine.html

 

17/06/2015 Le Rendez-Vous de l'Assurance Transports des 5 et 6 mai 2015 à Paris

 

 Marine Consultant a participé aux Journées de l'Assurance Transports les 5 et 6 mai 2015.

 

17/06/2015 Messieurs les Assureurs, attention à vos subrogations !
Subrogation LEGALE ou subrogation CONVENTIONNELLE ??